Éditeur

Le site "Mais Grave", accessible à l’adresse https://maisgrave.com/ est édité par Davoust Raphaël

Entrepreneur individuel

Immatriculée au R.C.S. de Paris 522 738 749 00038

dont le siège social est situé 9 rue des colonnes 75002 Paris - FRANCE

Email : contact@maisgrave.com 

Tél. : 

Conception et réalisation

Directeur de la publication : Davoust Raphaël

Contact : contact@maisgrave.com 

Tél. : 

Hébergement

Ce site est hébergé chez LWS (Ligne Web Services)

RCS Paris B 851 993 683 00024 - Capital de 500 000 Euros 

10 rue Penthièvre 75008 Paris - FRANCE

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. 

Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Copyrights et droits des visuels : "Mais Grave" Davoust Raphaël EI

Conditions d'utilisation du site

"Mais Grave" fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que "Mais Grave" sera libre de modifier à tout moment.

Données personnelles

"Mais Grave" s'engage à maintenir confidentielles les données nominatives fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes.

"Mais Grave" s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

Responsabilité

"Mais Grave" décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

"Mais Grave" se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. "Mais Grave" ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

"Mais Grave" n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Nous contacter

Email : contact@maisgrave.com

Tél. :